Transport de marchandises : qui est responsable de quoi ?

Qui doit charger le camion ? Qui répond d’un dommage ? Que se passe-t-il si la marchandise est surchargée ? Le transport de marchandises repose sur un partage clair des rôles entre le client et le transporteur, et c’est lorsque ce partage est mal compris que naissent les litiges.

C’est l’objectif de cet article, qui se propose de vous présenter les responsabilités de chacun, telles qu’elles s’appliquent chez Gros Bras, afin que vous sachiez à l’avance ce qui relève de votre côté et ce qui relève du nôtre.

Les responsabilités du transporteur dans le transport de marchandises

Gros Bras contrôle et assume les opérations de conduite. Cela couvre la conduite elle-même, la protection du véhicule contre le vol (il doit être verrouillé), la préparation technique du camion et la vérification du chargement avant le départ : calage, arrimage et fixation.

Nous fournissons également les documents exigés par la réglementation et répondons des infractions au code de la route imputables au véhicule ou à notre personnel. À l’inverse, les amendes résultant des instructions du client ou de ses collaborateurs restent à sa charge. Gros Bras est enfin responsable envers les tiers des dommages corporels ou matériels causés par son personnel ou ses véhicules.

Les responsabilités du client

• Le chargement et le déchargement : le client assure le calage, l’arrimage, la manutention et le levage.
• La charge utile : il détermine la nature et la quantité des marchandises et supporte toutes les conséquences d’une éventuelle surcharge.
• Les documents : il prépare les pièces d’accompagnement et remplit les obligations administratives liées à son transport.
• Les informations : il signale les produits dangereux ou les précautions particulières de manipulation.

Ces responsabilités durent tant que le véhicule est à sa disposition. Le client confirme aussi avoir inspecté et accepté le véhicule, de sorte que Gros Bras n’est pas responsable des dommages causés aux marchandises par les conditions de transport ou par le véhicule lui-même.

Que faire en cas de dommage ou de perte ?

Il revient au client de prouver la responsabilité du transporteur. Les dommages doivent être signalés par écrit au déchargement, puis confirmés par une réclamation écrite au plus tard le jour ouvrable suivant la fin de la location, faute de quoi le recours est perdu. Les événements insurmontables, comme les intempéries, les troubles civils, les inondations ou la pénurie de carburant, sont des cas de force majeure.

La responsabilité pour perte ou avarie est plafonnée, avec une franchise à la charge du client ; vous trouverez ces montants dans nos conditions générales. Pour aller plus loin, lisez notre article sur l’assurance des marchandises transportées.

Bien organiser son transport de marchandises

Préparez vos informations en amont, vérifiez les accès et choisissez un camion adapté à votre charge. Si vous hésitez, notre guide sur la location de camion avec chauffeur détaille le service. Pour un déménagement, appuyez-vous sur les erreurs à éviter lors d’un déménagement.

Vous avez un transport à planifier ? Demandez votre devis gratuit : nous vous proposons le véhicule et l’équipe adaptés à votre besoin.